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Doit-on prévenir Assurance quand il y a une suspension de permis ? mon ami a eu un accident seul ( pas de tiers blessé), sa Voiture est en épave. il a une suspension de 2 mois. ( mesure administrative )
ma question est de savoir comment faire vis-à-vis de l'Assurance car il était alcoolisé et n'a pas causé de dommage à autrui. il est assuré tout risque doit-il obligatoirement le signaler à son Assurance. se renseigne t-elle sur les circonstances automatiquement ?
Dans le contrat d'Assurance il y a des informations concernant le permis de l'assuré, notamment concernant le retrait de permis. En cas de non déclaration à l'Assurance, c'est une fausse déclaration, ce qui annule le contrat.
Dans le cas d'un petit accident matériel, il y a peu de chances que l'Assurance aille vérifier. Par contre, dans le cas d'un corporel, qui coûte de quelques dizaines de milliers à quelques millions d'euros à l'Assurance, il iront chercher tous les détails. Et la non déclaration d'une suspension pour alcool au volant, ça va finir en non couverture, et en banqueroute pour la petite famille.
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